Le
municipe risquait la faillite car souvent les magistrats qui
s’occupaient des finances n’avaient pas de formation ou de
talent pour la gestion financière. Au deuxième
siècle, la situation financière de certaines cités
s’aggrava.
Pour
l’Hispanie, on ne possède pas de documents qui démontrent la
mise sous tutelle d’une cité. On constate seulement, à
partir du deuxième siècle, l’apparition
d’une nouvelle fonction: Celle de curateur
(curator rei publicae)
Le
curateur avait la charge de remettre sur pied les cités qui
avaient des problèmes financiers. Rei
publicae exprime ici le fait
que chaque municipe était une petite république.
Cette magistrature a été étudiée dès le XIXe siècle. A
l’époque on a pensé voir dans la fonction de curateur l’indice
irrécusable d’une évolution claire vers un certain
étatisme centralisateur du pouvoir impérial sur les cités.
Cette thèse était défendue par un des érudits du début du
siècle, Théodore Mommsen.
Il a vu chez ces curateurs un signe d’une évolution vers le
centralisme dès la fin du Ier siècle et jusqu’à la fin du
Haut empire. Comme si les curatores
avaient une tutelle sur les finances. Cette
thèse a été battue en brèche depuis une
vingtaine d’années par des historiens modernes. A ce
sujet la loi d’Irni nous apporte des informations ainsi
qu’une multitude de municipes en Italie ou dans le reste de
l’empire. A partir de ces recherches on arrive à
un résultat assez différent de celui de Mommsen.
Quelle
que soit l’importance de la fonction de curateur, elle
n’a pas l'intention centralisatrice que Mommsen et
d’autres historiens dans son sillage lui ont donnée.
Malgré tout, on assiste effectivement à une mainmise
progressive du pouvoir central sur les cités. En
particulier, l’empereur
Dioclétien
va, à la fin du IVe siècle, faire un usage important des
curateurs de la république. Mais ceci ne
signifie pas que dès la naissance de la fonction, le but était
de diminuer le pouvoir des cités.
L’évolution
de la fonction
1.
Vespasien
se préoccupant déjà de la bonne santé des cités de
l’empire créa, de façon assez timide, des commissaires
impériaux chargés de faire le tour des cités.
2. Sous
Trajan,
on voit apparaître les premiers curatores
rei publicae. Ce qui est remarquable, c’est que ces
curatores apparaissent en Italie. C’est également en Italie
qu’on a le plus d’exemples de curateurs (150 exemples pour
l’Italie entre Trajan et l’époque de Gallien
vers 250 de notre ère).
Dans
les provinces la progression de cette fonction a été très inégale
et plutôt lente. Elle commença principalement
dans les provinces sénatoriales au IIe siècle (Afrique
proconsulaire, Asie...). Dans la partie orientale de l’empire,
les curateurs étaient appelés logistes
(logistai, vient de logos
qui veut dire parole, mais aussi compte). Les
provinces sénatoriales n’étaient pas sous l’emprise
directe de l’empereur et pourtant c’est là que les premiers
curateurs sont apparus dès la première moitié du IIe siècle.
Dans la deuxième moitié du IIe siècle, on voit apparaître
des curateurs plus seulement dans les provinces sénatoriales,
mais aussi dans les provinces impériales (sous le règne d’Antonin
le pieu et de
Septime
Sévère (192-212)).
A notre grand étonnement, l’Espagne,
toute province confondue, dans l’état actuel de nos
connaissances, comptait très peu d’exemple de curateurs
(pas plus de 5 ou 6 cas). Il faut peut-être en déduire que les
cités de l’Espagne avaient des finances saines et
n’avaient, par conséquent, pas besoin de curateurs.
Il est
frappant de voir que cette progression s’est faite lentement
aussi bien à l’est qu’à l’ouest, selon Denis Knoepfler
cela prouve qu’elle n’était pas une
volonté délibérée de l’empereur. Cette idée va
donc à l’encontre de la thèse de Mommsen. Il n’y a pas
de plan préétabli sorti du cerveau d’un empereur,
il faudra attendre
Dioclétien
pour cela.
La
charge de curateur
Il
n’est pas facile de définir la fonction de curateur, on doit
puiser pour y parvenir des renseignements dans des documents qui
ne sont pas des textes constitutionnels mais des textes de tout
autre nature. On n’en fait pas mention dans les Digestes
par exemple (recueil des décisions des jurisconsultes, composé
par ordre de l’empereur Justinien
(règne au début du VIe siècle)).
Si par
exemple un municipe se mettait à brader les terres de la cité
par malhonnêteté ou incompétence, le curateur était chargé
de récupérer ces terres (même à des acheteurs honnêtes)
pour que la cité retrouve ses revenus. On voit
dans les carrières que les curateurs
étaient nommés directement par l’empereur, ils
n’appartenaient donc pas à la sphère du municipe. Le
curateur était souvent un personnage à part dans la cité. On
pourrait se demander si cette nomination était faite à
l’instigation de l’empereur ou de la cité, qui, devant
l’état de ses finances, demandait un curateur au pouvoir
central. Les documents montrent qu’il y
avait des liens étroits entre la cité, le curateur,
l’empereur et son représentant, le gouverneur.
Exemples:
On a
retrouvé dans la cité d’Aphrodisias
des inscriptions qui contenaient des lettres impériales. Une de
ces lettres traite des curateurs. Cela montre qu’il existait
une correspondance entre l’empereur et le curateur en mission.
On
trouve également souvent des inscriptions honorifiques
élevées par une cité pour un curateur dans lesquelles les
habitants le remercient pour avoir remis la cité sur la bonne
voie. Parfois le municipe lui élevait même une statue et en
faisait le patron (patronus)
de la cité.
Ces
exemples nous montrent que les relations entre les curateurs et
les cités étaient plutôt bonnes. Il
semble donc légitime de penser que les curateurs n’étaient
pas imposés aux cités.
Où
se situait la fonction de curateur dans l’ensemble des
carrières?
Tout
d’abord, il faut savoir que cette fonction n’était
pas une magistrature. Le curateur était élu de
manière temporaire et exceptionnelle.
Il y
avait des curateurs à différents niveaux et cela dépendait de
la grandeur de la cité.
La
fonction de curateur ne faisait pas partie de la carrière
municipale. On ne pouvait donc pas exercer cette fonction dans
sa propre cité.
Cette fonction n’entrait
pas dans la carrière des chevaliers, ce qui peut
paraître étonnant puisque les
procurateurs,
magistrats qui s’occupaient également des finances, étaient
de la classe des chevaliers. Cela prouve
que les curateurs n’ont pas été mis en place par une volonté
centralisatrice calculée. La plupart du temps, les
curateurs appartenaient à la classe
sénatoriale. Ce fait montre qu’il fallait que les
curateurs aient une autorité naturelle, qu’ils aient une
magistrature, et qu’ils soient riches
(pour ne pas être tenté par la corruption). Souvent les
curateurs étaient d’anciens
préteurs.
En fait,
on constate surtout qu’il n’y avait pas
de règles précises. Ceci prouve que c’était bien
une fonction et non
une magistrature. Curateur était une fonction qui ne faisait
pas partie du cursus honorum.
En
Bref:
La
fonction du curateur est très révélatrice quant aux
problèmes que nous voulons traiter. Elle apparaît plus ou
moins au deuxième siècle.
En Occident on les appelait «curatores
civitatis» et en Orient «logistai».
La fonction de curateur était une charge confiée à
d’anciens magistrats ou à des magistrats en exercice, à un
moment ou un autre pour examiner les finances d’une cité qui
n’était pas la leur. La curatelle n’était pas une
magistrature régulière et les personnes qui s’en chargeaient
bénéficiaient d’un certain prestige. Les chevaliers ne sont
pratiquement jamais attestés en tant que curateur, même si on
pourrait croire le contraire puisque les chevaliers
s’occupaient souvent d’argent.
Le
pouvoir des curateurs
La
curatelle était un service que l’empereur prétendait rendre
aux cités pour régler leurs conflits financiers.
Les curateurs étaient chargés de contrôler toute l’administration
financière quand la cité était au bord de la faillite et que
les magistrats ne pouvaient pas rétablir la situation.
Ils examinaient la reddition des comptes des magistrats.
Ils devaient contrôler que les locations des terres et des immeubles
avaient été faites correctement.
Les
curateurs en Occident
semblent avoir eu des compétences plus
larges: Ils pouvaient se
substituer aux magistrats des villes (Le fait
qu’ils fassent parfois exécuter des travaux montrent qu’ils
prenaient la place des magistrats).
On a
l’impression que les logistai
avaient moins de pouvoirs, mais
sommes-nous, dans ce cas, tributaires de la documentation?
Au IIe
et IIIe siècle, on ne possède pas d’exemple de curateurs
tranchant des conflits. Ils n’étaient donc
pas juges. Lorsqu’il y avait conflit, on confiait
l’instruction au gouverneur de la
province ou si cela se passait en Italie aux tribunaux
de Rome (aux Iuridici,
tribunaux d’Italie itinérants) puisqu’il n’y avait pas de
province d’Italie. La présence de curateurs en Italie montre
que la situation dans la péninsule n’était pas meilleure
qu’ailleurs.
Les
curateurs étaient-ils l’instrument de l’empire pour mettre
les cités sous tutelle?
Première phase :
Des curateurs pour les cités
La
présence de ces fonctionnaires impériaux pose la question de
savoir s’il y a eu une restriction de
l’autonomie municipale par l’empire. Il y avait une
idée dominante dans l’historiographie qui pensait qu’à
partir de 100, il y eut conflit entre
le pouvoir impérial et les cités, en somme
ingérence du pouvoir central. Cette idée a été mise à mal
par les études de François Jacques. Aujourd’hui, on est plus
prudent et on pense qu’il n’y a pas
eu de volonté d’ingérence. Il est absurde de
croire à l’antagonisme entre l’empire et les cités car
elles étaient l’intermédiaire entre les habitants et
l’empereur. L’empire est tout simplement inconcevable sans
cité.
Par
conséquent, les empereurs n’ont cherché à intervenir
qu’en cas de nécessité, il n’y a pas eu de volonté de
soumission des cités portée à tout l’empire. Preuve en est
le cas de l’Espagne: on a trouvé peu de
cas de curatores dans les provinces d’Espagne alors que le
nombres de cités était très élevé. Si les empereurs
avaient voulu mettre systématiquement la main sur les cités
par l’intermédiaire des curatores, on devrait trouver
beaucoup plus de cas en Espagne. Les
curatores n’ont pas été créé contre les cités, mais pour
les cités.
Par
contre vers les années 300,
la situation a changé. Les empereurs ont
vraiment mis les cités sous contrôle impérial.
Deuxième phase : la curatelle
devient permanente dans les cités
Les
curatores du début du IVe
siècle sont désormais les plus
hauts magistrats de la cité. Ils
sont devenus les représentants du pouvoir impérial et
les maîtres de la cité. La curatelle a changé de
caractère: elle est maintenant une institution
permanente et qui existe dans toutes les cités. Le
fait que la curatelle ait aboutit à cet état au début du bas
empire a trompé les historiens sur le haut empire. Puisque
l’on connaissait l’aboutissement, la tentation était grande
de penser que cet aboutissement était le résultat d’une
évolution de mainmise sur les cités depuis le haut empire.
Eusèbe
de Césarée nous donne un exemple de ces curateurs
du début du IVe siècle dans son histoire ecclésiastique, au
livre 9 (événement contemporain à l’auteur). «Ta
sollicitude (il s’adresse à l’empereur) doit
écrire au curateur puis aux autres magistratures».
Ce passage montre que le curateur est la roue de transmission
entre l’empire et la cité. De plus ce texte est corroboré
par d’autres documents.
On sait
qu’en 260 encore, la situation de la curatelle n’était pas
la même. Il s’est donc passé quelque chose entre 260
et 300 qui a fait changer la fonction. L’empire
a connu dans ces années là une crise qui a dû provoquer ce
changement:
260-270 sont des années marquées par des
craquements de l’empire. Les premières
grandes invasions surviennent aussi bien en Occident
qu’en Orient. En Occident, ce sont les Alamans
(ils réussissent même à prendre la ville d’Avenches). Ce
n’est pas pour autant la fin de l’empire (la ville d’Avenches
va se remettre de cette invasion).
La condition générale des cités est en baisse.
Les cités sont appauvries par les invasions, mais aussi par les
troupes romaines elles-mêmes chargées de la sécurité de
l’empire. Entre 260 et 280, il y a un passage
à vide dans l’empire romain.
Deux preuves de cette baisse générale des cités:
1. On constate que les cités grecques d’Orient ont émis un monnayage
de bronze jusqu’en 260. Le monnayage est une marque
d’autonomie. 260 est donc la date d’une
perte d’autonomie, mais montre aussi la présence
d’une crise financière car les cités n’avaient plus
d’intérêts à émettre de la monnaie.
2. A cette époque, il y a une baisse
des inscriptions monumentale dans tout l’empire.
C’est une preuve de la déconfiture des cités et du manque de
moyens qu’elles subissent.
Ce
n’est pas un hasard si les curateurs ont obtenu peu après de
nouvelles fonctions. Cela veut dire
qu’il y a eu réforme pour rétablir la situation
critique. A partir de 280,
Dioclétien
fit des réformes pour surmonter la crise, il a redécoupé la
carte de l’empire en plus petites
provinces. Pour les cités cette première réforme a
eu des conséquences importantes, elles se sont retrouvées dans
des circonscriptions plus petites et par conséquent le
contrôle des gouverneurs de province était plus important. Les
gouverneurs de provinces s’entouraient de fonctionnaires
impériaux dont les curateurs. La deuxième réforme voulut
relever les cités minées en installant une mainmise du pouvoir
impérial sur les cités par l’entremise des curateurs. Si
la théorie d’une ingérence progressive des empereurs sur les
cités est fausse, cela ne veut pas dire que ce fait n’ait pas
eu lieu. Il n’y a simplement pas eu d’évolution, ce
changement est dû à une réforme. L’erreur était de croire
que le haut empire s’est arrêté au milieu du IIe siècle,
mais en fait, il a duré jusqu’aux
Sévères.
La cassure dans l’empire survient vers 260, c’est
d’ailleurs ce qui délimite le haut empire du bas empire.