A Genève
s’opposaient le parti démocratique
et les familles aristocratiques. En
1707
déjà, la bourgeoisie fit une
première tentative pour recouvrer
les droits qu’elle avait
progressivement perdu. A l'origine
de la première "révolte", le réveil
de la conscience politique des
citoyens. Le mouvement de rébellion,
emmené par l'aristocrate
Pierre Fatio,
exige par le biais d'une pétition
une
participation plus active du Conseil
général à la prise de décision
politique et un contrôle accru du
Petit Conseil. Les
pétitionnaires souhaitent une
réforme du système d'élection, ainsi
qu'une limitation des membres d'une
même famille dans les Conseils. Ils
demandent aussi la publication
imprimée des lois. Le mouvement fut
étouffé par la réaction du
gouvernement, soutenu par Berne et
Zurich. Fatio et plusieurs de ses
partisans sont exécutés.
Au premier mouvement
quelque peu décousu de 1707 succède
une seconde
"révolte" encore plus
déterminée qui touche un aspect
essentiel de la souveraineté
populaire: le
vote des impôts. D'énormes
moyens financiers sont en effet
engagés dès 1713 pour pourvoir aux
nouvelles fortifications de la
ville. Le financement de ces travaux
ne peut se réaliser que par une
perception de taxes supplémentaires.
Deux fois, le Petit Conseil et le
Conseil des Deux-Cents avalisent
cette taxation supplémentaire. Le
Conseil
général n'est pas consulté,
ce qui provoque l'ire de la
population. En août
1737,
dans les rues genevoises, les
mercenaires du gouvernement furent
mis à mal. Les échauffourées de 1737
font onze victimes. Les troubles
sont si graves que le gouvernement
genevois fait appel à deux reprises
à la médiation des cantons de Berne
et de Zurich. Finalement, seule une
intervention
française met fin aux
troubles. Le "Règlement
de la Médiation" du
7 avril 1738,
accepté par le Conseil général
servira pendant 30 ans de
constitution. Il définit les droits
des citoyens: votation des nouvelles
lois, vote des impôts, élection des
syndics, du procureur général et de
certains magistrats dont les
candidatures sont proposées par les
deux Conseils, approbation des
traités conclus avec l'étranger...
Un nouveau droit très
important est reconnu aux citoyens:
celui de faire des "représentations",
soit des revendications au
gouvernement. Ces représentations ne
peuvent être faites qu'au Petit
Conseil, qui les présente ensuite au
Conseil des Deux Cents, puis au
Conseil Général. Mais les bourgeois
ne siégeaient ni au Petit Conseil ni
au Conseil des Deux-Cents.
Les vingt années qui
suivirent furent calmes, la ville
connu alors une
période
prospère, tant économiquement
qu’intellectuellement. Le
rayonnement intellectuel de
Rousseau
et les idées nouvelles qu’il
répandait n’allaient cependant pas
être du goût de l’aristocratie
régnante.
Les « Représentants »,
du nom que l’on donnait aux membres
du parti démocratique, s’opposaient
toujours plus au « Négatifs »,
nom donné aux partisans du régime
aristocratiques.
En 1762,
lors de la parution des ouvrages de
l’Emile et du Contrat
social, qui mettaient en avant
l’indépendance personnelle, la
souveraineté populaire et la
démocratie dans son sens le plus
pure, le gouvernement genevois
suivit l’exemple parisien en faisant
brûler les écrits, devant l'Hôtel-de-Ville,
de celui que les aristocrates
dénonçaient comme le plus grand
ennemi de l’ordre politique parce
que "tendant à
détruire la religion chrétienne et
tous les gouvernements".
Rousseau, d’abord
réfugié de France dans le Canton de
Vaud, puis, suite à son expulsion
par les bernois, dans le
Val-de-Travers, rédigea pour se
défendre les Lettres écrites de
la Montagne dans lesquelles il
dénonçait la menace qui était faite
à la liberté. Notons que Rousseau
renoncera à la bourgeoisie genevoise
en 1763.
La querelle de plume
se transforma en querelle politique,
les « Représentants » reprochaient
aux milieux « Négatifs » leur
réaction. La polémique qui suit « L’affaire
Rousseau » porte notamment
sur la composition des Conseils qui
ne sont pas jugés suffisamment
représentatifs du Conseil général,
mais le fruit d'une minorité
aristocratique. De même, le Conseil
général n'est pas davantage
représentatif de la population. En
effet, seuls peuvent siéger au
Conseil général les bourgeois de
Genève. Or, le prix de l'acquisition
de la bourgeoisie genevoise n'a
cessé d'augmenter aux XVIIe et
XVIIIe siècles, la rendant
inaccessible à bien des bourses.
Ainsi, une classe toujours plus
nombreuse de « Natifs »,
individus nés à Genève, parfaitement
implantés dans la ville et payant
leurs impôts, se trouve dépourvue de
tout droit politique. Ce fait est de
plus en plus ressenti comme une
injustice.
En 1766,
on dut à nouveau faire appel à la
médiation de Zurich, Berne et de la
France pour éviter que le conflit ne
s’envenime encore. Mais les
négociations tournèrent court,
l’ambassadeur français s’en alla,
laissant la place aux troupes
françaises qui empêchèrent
l’approvisionnement de la cité. Mais
les « Représentants » ne cédèrent
pas. Les troupes françaises ne
purent user de la force devant le
soutien anglais, russe et prussien à
Genève. Un « édit
de pacification » fut
finalement adopté au Conseil et le
calme revint pour quelques années.
Sans pour autant que la
réhabilitation de
Rousseau
ne
soit prononcée.
Les bourgeois
genevois étaient satisfaits, c’était
au tour des immigrés de fraîche
date, les « Habitants »,
et à la nombreuse classe des « Natifs »,
de réclamer une
extension de
leurs droits. En 1768 déjà,
les « Natifs » avaient demandés leur
intégration au Conseil général, sans
succès. Au mois de janvier
1781,
les natifs obtiennent des droits
importants du Conseil Général, mais
les aristocrates refusent ces
changements. Le
8 avril
1782,
une émeute rassemblant plus de deux
mille hommes en armes éclate. Unis
aux « Représentants »,
les natifs obtiennent la démission
du gouvernement et établissent une
« commission
de sûreté ». L’une des
premières mesures de cette
commission fut d’octroyer la
bourgeoisie à près de deux cent
familles de natifs. Le mouvement
révolutionnaire inquiétait les états
voisins, Berne, la France et la
Sardaigne réagirent en envoyant près
d’onze mille hommes (6000 français,
3000 piémontais et 2000 bernois)
soumettre la cité. Le 2 juillet, les
portes de la ville s’ouvraient
devant les menaces de faire donner
l’artillerie. Les anciennes
autorités furent remises en place,
les magistrats du parti des
Représentants furent évincés, la
bourgeoisie accordée aux familles de
natifs annulée. Un "Code
noir" est imposé aux
Genevois le 21
novembre 1782. Cet édit
réactionnaire contraint à l'exil bon
nombre de contestataires et rétablit
l'aristocratie au pouvoir. De même,
les facilités pour accéder à la
bourgeoisie sont supprimées. Des
mesures policières sont instaurées,
les salons de discussion sont
dissous, la liberté de la presse
muselée et une garnison est laissée
en ville de Genève pour assurer la
continuité du régime aristocratique.
Les idées des
Lumières prennent une place directe
dans les oppositions qui venaient de
se jouer. Les troubles liés à la
condamnation des deux ouvrages de
Jean-Jacques
Rousseau durent jusqu'en
1782. De tous les conflits, les
disputes et les antagonismes que
nous avons vu, c’est à Genève qu’il
apparaît le plus clairement que les
idées nouvelles y ont une influence
directe. Véritable retour en
arrière, l’édit de « pacification »
imposé par les puissances étrangères
à Genève compromet les bribes de
souveraineté populaire chèrement
acquises jusque-là. Genève regagna
en tranquillité, mais les idées des
Lumières s’y étaient répandues, y
laissant un
profond désir de changement.
Désir qui allait savoir profiter de
la
Révolution
française pour se
réveiller. Un édit du 10 février
1789 assouplit quelque peu le "Code
noir". La bourgeoisie genevoise est
à nouveau accessible aux Natifs de
la quatrième génération. Quant au
Conseil général, il recouvre la
charge d'élire le petit Conseil. Un
nouveau code adopté en 1791 confère
au Conseil général l'entièreté du
pouvoir législatif et un droit
d'initiative.
La France
révolutionnaire, dont les troupes
ont envahi la Savoie, est aux portes
de Genève qu'elle menace d'annexer
en 1792. L'indépendance est sauvée
provisoirement, mais l'Ancien Régime
ne résiste pas à l'avancée
révolutionnaire. Un "comité
provisoire de sûreté" composé
de treize citoyens suspend de ses
fonctions le gouvernement en place
et proclame l'égalité
politique entre toutes les
catégories de la population.
Genève a vécu sa révolution en
décembre
1792. La nouvelle
constitution du
5 février 1794
établit un régime de démocratie
directe. Les principes de
souveraineté populaire et la
séparation des pouvoirs sont
strictement respectés. L'ensemble
des habitants, natifs, bourgeois et
citoyens sont égaux. Ils figurent au
"Registre
unique des citoyens" et
constituent ensemble le Conseil
général chargé de l'élection des
membres des trois pouvoirs. Chaque
loi adoptée par le Conseil
législatif doit être avalisée par le
Conseil général, c'est le référendum
obligatoire. Par ailleurs, les
citoyens disposent d'un droit
d'initiative législative et
constitutionnelle fort étendu. Cette
réquisition doit être appuyée par
300, 500 ou 700 citoyens. Le Conseil
législatif doit alors présenter au
Conseil général un projet de loi
conforme à l'opinion exprimée par
les initiants.